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Marques déposées par monsieur Franck Pelvin
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copie conforme
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

copie conforme
M. Franck Pelvin

Numéro de dépôt :
3946167
Date de dépôt :
16/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
copie conforme de Franck Pelvin

Présentation de la marque copie conforme

Déposée le 16 septembre 2012 par monsieur Franck Pelvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « copie conforme »

Le déposant est monsieur Franck Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 20 25

Franck Pelvin a également déposé les autres marques suivantes : life is a colourful cocktail


M. Franck Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


M. Franck Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670287 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.